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Conditions Générales de Vente

 

 


Tarifs :

Les tarifs s'entendent toutes taxes comprises (TVA non applicable art.293B du CGI), ils sont en Euros.
C.G.H. créations se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment, étant entendu que le prix indiqué sur votre devis est celui qui s'applique.


Devis :

Les quantités mentionnées sur le devis que vous avez signé sont des quantités minimum sur lesquelles vous vous engagez, elles pourront être augmentées, mais en aucun cas  ne pourront être diminuées.

L'acceptation de tout devis (devis signé et acompte versé) entraîne automatiquement l'acceptation de nos Conditions Générales de Vente ici présentées.

Pour tout devis signé, le client reconnait avoir été informé que, s'il préfère fractionner sa commande (c'est à dire commander ses différents embellissements en plus d'une fois), CGH créations passera à son tour commande des matériaux nécessaires pour chacunes desdites commandes au fur et à mesure, et ne pourra donc être tenue responsable des éventuelles différences de bain entre les coloris fournis.

Prototypes :

A l'issue de votre premier RDV, un prototype sur mesure est créé spécialement pour vous gratuitement, ce prototype reste toutefois propriété de CGH créations.

Si vous deviez faire faire un second prototype totalement différent du premier, dans la forme, les coloris, ou autre, ce second prototype vous sera facturé 39€/pce pour sa conception, réalisation, et présentation. (39€ pour faire-part et carterie diverse, ce tarif peut varier en fonction pour tout autre produit).

Il en sera de même pour autant de prototypes différents que vous nous demanderiez.

Les 39€ correspondant au dernier prototype demandé pourront toutefois être déduits de votre facture si vous passez commande de l'un des prototypes proposés, les autres 39€ éventuellement demandés ne sauraient vous être remboursés.

Tous les prototypes restent propriété de CGH créations.

Pour les commandes à distance, CGH créations accepte si nécessaire d'envoyer un exemplaire du prototype proposé, cet exemplaire sera facturé 9€ pour les frais d'envoi et la réalisation dudit prototype, qui sera alors propriété du client. Pour cela, CGH créations demandera d'abord 39€, dont 30€ seront remboursés sur la facture finale s'il y a acceptation et passage de commande. Dans le cas contraire, la totalité des 39€ seront conservés par CGH créations.

Intervention d'un Tiers :

En règle générale, CGH créations travaille seule aux différentes réalisations et mises en pages désirées, ceci dans l'intérêt du client qui se voit assuré d'un résultat final de qualité dont CGH créations à la maîtrise.

Le client reconnait que, s'il souhaite faire intervenir une tierce personne dans la préparation de ses embellissements, CGH créations ne saurait être tenue pour responsable des délais qui en dépendent, ni des éventuelles erreurs commises par cette tierce personne. Le client prend seul la responsabilité pleine et entière de cette intervention.

CGH créations n'ayant de fait plus main mise sur les éléments fournis par ce tiers, ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles différences de mises en page, perte de qualité, et différences de rendu d'impression, dûs à la différence de logiciels et matériels utilisés. Le client choisi d'en assumer seul les éventuelles conséquences.

 Le B.A.T. (Bon  À Tirer) : 

Avant de procéder à l'impression définitive, C.G.H créations vous envoie un Bon À Tirer de vos textes afin que vous puissiez en vérifier minutieusement tous les détails (orthographe, caligraphie, dimensions, dispostion, ponctuation ...).

Vous devez ensuite nous envoyer votre accord pour Bon À Tirer accompagné de la quantité définitive demandée.

Une fois cet accord pour Bon À Tirer reçu de votre part (par courrier ou par e-mail), cela vaut validation dudit Bon À Tirer et donc acceptation pleine et entière de tous les détails qui y figurent et textes qui le composent. Nous ne saurions être tenus pour responsables des éventuelles erreurs que vous auriez laissé passer.

Chaque forfait "mise en page et impression" vous ouvre droit à la présentation de 2 textes différents (par ex. pour un faire-part : une version "invités vin d'honneur" et une version "invités vin d'honneur + repas"), et comprend jusqu'à 2 Bons À Tirer pour chacun de ces textes. Au-delà, toute mise en page supplémentaire sera facturée 19€, de même que tout Bon A Tirer supplémentaire sera également facturé 19€. Nous vous recommandons donc de bien réfléchir à vos textes dès le premier Bon À Tirer.

Si le texte a été réalisé par un Tiers, c'est avec ce tiers que le BAT doit être validé, CGH créations dégage toute responsabilité vis à vis des documents textes fournis par un tiers, la responsabilité de CGH créations ne concerne que les BAT émis et réalisés par nos soins.

Délais de livraison :

Lors de votre RDV, nous pouvons convenir ensemble d'une période de livraison souhaitée (début de mois, mi-mois, fin de mois).

C.G.H. créations étant une entreprise artisanale où tout est entièrement fait main, s'engage dans la mesure du possible à respecter au mieux ce délai.

Chaque fois que cela est possible, C.G.H. créations met un point d'honneur à livrer ses commandes en avance.

Sinon le délai maximum après réception du Bon A Tirer est de 1 mois pour les produits CGH et peut aller jusqu'à 2 mois pour les créations sur-mesure.

Compléments de commandes :

Une fois votre commande livrée, si vous avez besoin du même article à nouveau, un montant de 29€ correspondant aux frais de remise en route vous sera demandé en sus du règlement des pièces demandées, sans quantité minimum.

Si vous aviez un forfait d'impression, il n'est pas nécessaire de le payer à nouveau pour toute commande inférieure ou égale à 10 pièces, puisqu'il s'agit d'un forfait et que vous l'avez déjà réglé.

Au-delà, vous devrez vous acquitter à nouveau du forfait impression correspondant, même si vous avez fractionné votre commande "après livraison".

Modalités de livraison :

Dans la mesure du possible, C.G.H.créations préfère favoriser une remise en mains propres.

Nos tarifs ne comprennent pas les frais de port qui seront donc en supplément lorsque nécessaires.

Les frais de port sont à partir de 16€ par colis pour la France métropolitaine (25€ pour la Belgique et la Suisse, nous contacter pour toute autre destination), les envois en mode Colissimo contre signature ou bien via la plateforme TNT pour une livraison en entreprise.

Si malgré tout le soin que nous apportons à nos colis, votre envoi vous arrivait en mauvais état, si votre colis se trouvait perdu ou prenait une mauvaise direction lors de son acheminement, notre responsabilité ne saurait être engagée. Il vous faudra donc en avertir le transporteur (La Poste ou TNT) dans les meilleurs délais afin d'établir un procès-verbal. Pour cela rendez-vous dans le bureau de poste dont vous dépendez ou sur la plateforme TNT.

 

*** Important : Pour les commandes à distance : votre colis ne sera envoyé qu'après réception et encaissement de votre règlement.***

 

Retours :

Nos produits étant tous des créations sur-mesure personnalisées, aucun retour ne pourra être envisagé.

Nos produits étant de fabrication artisanale, faits main, cela implique que de légères différences peuvent évidemment être constatées d'un produit à l'autre, et qui font toute l'unicité de votre produit, ainsi, ces légères différences n'altèrent en rien la qualité du rendu final et ne sauraient constituer un motif de refus, de non conformité, ou de retour.

Modalités de paiement :

Les règlements doivent s'effectuer par chèque bancaire, carte bancaire, ou en espèces.

Le règlement en 2 ou 3 fois d'un solde de facture devra obligatoirement être réglé par chèques - remis en mains propres à la livraison ou envoyés à notre adresse postale - tous les chèques devant être datés du jour d'émission, les chèques pré-datés seront refusés, ce qui entrainerait un délai de livraison supplémentaire.

Un acompte de 30% est demandé à la commande, le solde est réglé à la livraison.

L'acompte versé est un contrat qui nous lie, si vous désirez annuler votre commande, nous pouvons en discuter, mais votre acompte ne saurait vous être rendu. Par ailleurs, si votre commande a été commencée, vous serez tenu d'en régler la totalité prévue sur votre devis.
 

 

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 Merci !

Merci à vous tous, très nombreux visiteurs,

qui êtes venus à notre rencontre ce week-end sur le salon du mariage de Paris - Porte de Versailles

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